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Marques déposées par caillardTODO
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château ligassonne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

château ligassonne
scea caillard, Scea

Numéro de dépôt :
4291472
Date de dépôt :
02/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/08/2026
château ligassonne de caillard

Présentation de la marque château ligassonne

Déposée le 2 août 2016 par caillardTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « château ligassonne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est caillardTODO domicilié(e) 4 château la payruche - 33550 - LANGOIRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA caillard, M. caillard Rémi domicilié(e) 4 CHEMIN la peyruche - 33550 - LANGOIRAN - France.

La marque château ligassonne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque château ligassonne arrivera à expiration en date du 2 août 2026.

caillard a également déposé les autres marques suivantes : CAILLARD , LES CERAMIQUES DE LUSSAN , ESCAD , LA PINTADE , CHATEAU LA PEYRUCHE , Taokanto , CHATEAU GLANAN , CHATEAU LA PEYRUCHE


scea caillard, Scea - 4 château la payruche - 33550 - LANGOIRAN - France


SCEA caillard, M. caillard Rémi - 4 CHEMIN la peyruche - 33550 - LANGOIRAN - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Inscription le 24 août 2020 - Changement de nom, de dénomination n°793139 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-24

Vins d'appellation d'origine protégée.